CONDITIONS GÉNÉRALES 2012

CONDITIONS GÉNÉRALES

1. CONDITIONS GÉNÉRALES - ANNÉE 2012 :

1. L'inscription entraîne l'adhésion aux Conditions Générales établies par L'Atelier Transactionnel.

2. Les personnes s'inscrivent aux activités didactiques librement et sous leur propre responsabilité.

3. La participation aux Séminaires continus (10 journées ou plus) entraîne l'obligation de prendre part à au moins un des Ateliers Satellites de l'Atelier Transactionnel dans le courant de l'année.

4. Les inscriptions aux Séminaires et aux Ateliers sont enregistrées dès leur réception, mais ne sont validées qu'au moment où l'acompte est arrivé sur le compte de l'Atelier Transactionnel. N.B. : Les chèques émis au départ d'une banque étrangère ne sont pas acceptés.

5. Des changements de dates peuvent survenir. Dans ce cas, les inscrits seront avertis.

6. L'Atelier Transactionnel se réserve le droit d'annuler des activités prévues. Dans ce cas, l'acompte est remboursé.

7. Sauf indication contraire, les activités de L'Atelier Transactionnel ont lieu dans ses locaux, à Rosières. Le plan d'accès sera envoyé avec la confirmation d'inscription, au plus tard huit jours avant l'activité prévue.

8. À tout moment, L'Atelier Transactionnel se réserve le droit de refuser l'accès à ses activités à une personne dont le comportement serait gênant pour les autres participants, ou serait de nature à entraver la bonne marche des enseignements.

PRIX

L'inscription engage au paiement de la totalité de l'activité pour laquelle l'on s'inscrit, quel que soit le mode de paiement choisi. Ainsi, le prix des activités est toujours dû dans son entièreté. Le prix des modules de dix jours ou plus est toujours dû dans son entièreté, indépendamment du taux de présence de la personne inscrite. Aucun remboursement ne sera accordé en cas de cessation de participation.

A. Pour les modules de dix journées réparties sur l'année, en ce compris la participation à un Atelier Satellite, le prix est de 1.320,- euros, sous trois conditions :

1. Le paiement d'un acompte minimum de 100,- euros au moment de l'inscription, et

2. Paiement du solde, soit 1.220,- euros au plus tard le premier jour de l'activité choisie.

3. Ce prix inclut la participation à l'un quelconque des Ateliers Satellites prévus au prix de 220 euros au programme de l'année. Au cas où le prix de l'Atelier Satellite concerné était plus élevé, le participant devra ajouter la différence de prix au moment de son inscription.

B. Le prix est porté à 1.800,- euros en cas de paiement différé ou fractionné. Ce type de paiement peut être accepté sous trois conditions :

1. Le paiement d'un acompte de 150,- euros au moment de l'inscription, à valoir sur la dernière journée des dix,

2. Le paiement de la première journée au début du premier jour,

3. La remise, le premier jour, de la copie du plan des paiements ultérieurs par mémo virements bancaires mensuels à exécuter le 10 du mois.

C. Le prix est porté à 2.000,- euros au cas où le paiement fractionné se fait à échéance libre (variable).

D. Pour les Ateliers Ponctuels (une ou deux journées)

Le prix par journée standard est de 110,- euros. En cas de deux animateurs, le prix par journée est de 125,- euros. En cas d'animateur étranger, le prix par journée est de 150,- euros.

L'inscription est enregistrée dès réception de l'acompte de 50,- euros par journée de durée de l'activité.

E. Désistements

En cas de désistement d'un Atelier, l'acompte reste dû.

Au cas où le désistement est notifié huit jours (ou moins) avant l'activité, l'entièreté du prix est due.

F. Réductions

Les étudiants paient 70,- euros par journée standard, mais 100,- euros en cas d'animateur externe ou de deux animateurs.

Les personnes qui ont acquis leur diplôme de fin d'études dans les deux dernières années (2009-2010 ou 2010-2011) paient 100,- euros par journée standard, mais le prix plein en cas d'animateur externe ou dans le cas de deux animateurs.

Les réductions ne sont jamais cumulables.

ATTENTION ! Les acomptes sont à verser au compte bancaire ING : 310-0298403-20 (Code IBAN : BE28 3100 2984 0320 - Code BIC/SWIFT : BBRUBEBB 100), en mentionnant en entier le nom de la personne à inscrire, ET l'activité choisie.