CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ATELIER TRANSACTIONNEL - ANNÉE 2008

1. CONDITIONS GÉNÉRALES

1° L'inscription entraîne l'adhésion aux Conditions Générales établies par L'Atelier Transactionnel.

2° Les personnes s'inscrivent aux activités didactiques librement et sous leur propre responsabilité.

3° Les inscriptions aux Séminaires et aux Ateliers sont retenues dans l'ordre de leur arrivée, si elles sont accompagnées d'une preuve du paiement du montant égal à l'acompte tels que chèque ou photocopie du virement. N.B. : Les chèques émis au départ d'une banque Française ne sont pas acceptés.

4° Des changements de dates peuvent survenir. Dans ce cas, les inscrits seront avertis.

5° L'Atelier Transactionnel se réserve le droit d'annuler des activités prévues. Dans ce cas, l'acompte est remboursé dans son entièreté.

6° Sauf indication contraire, les activités de L'Atelier Transactionnel ont lieu dans ses locaux, à Rosières. Le plan d'accès sera envoyé avec la confirmation d'inscription, au plus tard huit jours avant l'activité prévue.

7° À tout moment, L'Atelier Transactionnel se réserve le droit de refuser l'accès à ses activités à un participant dont le comportement serait gênant pour les autres participants, ou serait de nature à entraver la bonne marche des enseignements.

2. PRIX

Le prix des activités est toujours dû dans son entièreté, indépendamment du taux de présence de la personne inscrite. L'inscription engage au paiement de la totalité de l'activité pour laquelle l'on s'inscrit, quel que soit le mode de paiement choisi. Aucun remboursement ne sera accordé en cas de cessation de participation.

A. Pour les modules de dix journées réparties sur l'année, le prix est de 1.100,- €, sous deux conditions :

1° le paiement d'un acompte minimum de 100,- € au moment de l'inscription, et

2° paiement du solde, soit 1.000,- € au plus tard le premier jour de l'activité choisie.

3° Le prix est porté à 1.500,- € en cas de paiement différé ou fractionné. Ce type de paiement peut être accepté sous trois conditions :

a) le paiement d'un acompte de 150,- € au moment de l'inscription, à valoir sur la dernière journée des dix,

b) l'engagement au paiement, daté, signé, et remis le premier jour de l'activité choisie, et

c) la remise, le premier jour, de la copie du plan des paiements ultérieurs par mémovirements bancaires mensuels à exécuter le 10 du mois.

B. Pour les Ateliers Ponctuels (une ou deux journées), l'inscription est enregistrée dès réception de l'acompte de 50,- €.

Sauf indication contraire, le prix par journée est de 110,- €. En cas de deux animateurs, le prix par journée est de 125,- €. En cas d'animateur étranger, le prix par journée est de 150,- €.

En cas de désistement d'un Atelier, l'acompte reste dû.

Au cas où le désistement est notifié huit jours (ou moins) avant l'activité, l'entièreté du prix est due.

Les étudiants paient 70,- € par journée standard, mais 100,- € en cas d'animateur externe ou de deux animateurs.

Les personnes qui ont acquis leur diplôme de fin d'études dans les deux dernières années (2005-2006 ou 2006-2007) paient 100,- € par journée standard, mais le prix plein en cas d'animateur externe ou dans le cas de deux animateurs.

Les acomptes sont à verser au compte bancaire ING : 310-0298403-20 (Code IBAN : BE28 3100 2984 0320 - Code BIC/SWIFT : BBRUBEBB 100), en mentionnant clairement le nom de la personne inscrite, et l'activité considérée.

Les réductions ne sont jamais cumulables.